ADUSearch est rendu possible grâce au soutien de nos partenaires municipaux, régionaux et provinciaux qui nous fournissent les données géospatiales nécessaires pour visualiser les règlementations UHA et les données sur l’abordabilité dans nos cartes des propriétés et des quartiers.
Pour plus d’informations, veuillez consulter la section Reconnaissance des droits de propriété intellectuelle dans nos termes et conditions.
1:100 Limites des Zones Inondables Line:
“Informations en lien avec les limites de zones inondables : tous droits réservés en faveur d’Essex Region Conservation Authority. Les limites de zones inondables figurant à la présente carte ne sont présentées qu’à titre de référence, aucune telle limite ne devant être considérée comme une frontière juridique. Les limites officielles seront indiquées â la cartographie des zones inondables se trouvant aux bureaux d’Essex Region Conservation Authority. Tous droits réservés © ERCA 1976-1981, 2021-2022.” Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Ville d’Airdrie
Contient des informations sous licence Open Data Licence – Ville d’Airdrie.
Altalis
Contient certaines informations utilisées sous licence en vertu de l’Open Government License de l’Alberta. © Province d’Alberta, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Ville d’Amherstburg
Les couches cartographiques numériques ont été utilisées avec la permission expresse de la ville d’Amherstburg. Pour l’utilisation, la redistribution ou toute version mise à jour des couches cartographiques numériques, veuillez contacter :
Ville d’Amherstburg
271, rue Sandwich Sud
Amherstburg, N9V 2Z3
(519) 736-5401 poste 2255
Ville de Barrie
Contient des informations sous licence Open Government Licence – Barrie.
Ville de Brampton
© Ville de Brampton, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Copyright © 2012, La ville de Brampton (Tous droits réservés).
Ville de Brantford
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Brantford.
Ville de Burlington
Contient certaines informations provenant de la Ville de Burlington (y compris le Règlement de Zonage 2020 et les strates de données SIG relatives aux bâtiments. © Ville de Burlington, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Ville de Calgary
© Ville de Calgary, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Ville de Calgary.
Société Canadienne d’Hypothèque et de Logement
Bien que le projet intitulé The Maintaining Affordability through ADUs: A Tracking and Analysis Model ait bénéficié d’un financement offert par Housing Supply Challenge – Data Driven Round, les opinions exprimées aux présentes sont celles de l’auteur. La SCHL n’assume aucune responsabilité que ce soit à l’égard de telles opinions. © SCHL, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Ville de Charlottetown
© Ville de Charlottetown, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Municipalité de Clarington
© Municipalité de Clarington, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Contient des informations du secteur public mises à disposition sous la licence de données ouvertes de la municipalité régionale de Durham.
Ville d’Essex
Contient des informations sous licence Open Government License – The Corporation of the County of Essex.
Essex Region Conservation Authority
© Essex Region Conservation Authority, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Grand River Conservation Authority
Contient des informations mises à disposition sous la licence de données ouvertes v2.0 de l’Office de protection de la nature de Grand River.
Ville d’Hamilton
Ville d’Hamilton, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Contient des données du secteur public mises à disposition sous la licence de données ouvertes de la ville de Hamilton.
Ville de Kitchener
Contient des informations sous licence Open Government License – La Corporation de la ville de Kitchener.
Comté de Lambton
Source: Comté de Lambton, Lambton Assessment Parcels; © 2022. Tous droits réservés.
Contient des informations sous licence Open Government Licence – Compté de Lambton.
Ville de Milton
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Milton.
MPAC
ADUSearch reconnaît MPAC en tant que partenaire fournissant des données au soutien du portail ADUSearch portal.
Ville de Newmarket
Contient des informations sous licence Open Data Licence – Ville de Newmarket.
Ville de Niagara Falls
Contient des informations sous licence Open Government Licence – Région de Niagara.
Ville d’Oshawa
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – La Corporation de la ville d’Oshawa.
Ville d’Ottawa
© Ville d’Ottawa, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Ville d’Ottawa.
Ville de Peterborough
Copyright © 2017, La ville de Peterborough. Tous droits réservés.
Ville de Prince George
Contient des informations sous licence Open Government License – Ville de Prince George.
Teranet
ADUSEARCH.CA reconnaît et convient que tous les droits, titres et intérêts portant sur la propriété intellectuelle de Teranet et sur les modifications qui pourraient y être apportés demeureront l’absolue propriété de Teranet et de ses Fournisseurs (y compris notamment le Gouvernement de l’Ontario, si tant est qu’il est propriétaire des Produits (ou de certains d’entre eux) ou est en mesure d’accorder des licences à leur égard).
Ville de Saint-Jean
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Ville de Saint-Jean.
Ville de Sarnia
Contient des informations sous licence Open Government Licence – Ville de Sarnia.
Ville de St. Albert
Contient des informations sous licence Open Data Licence – Ville de St. Albert.
Ville de St. Catharines
Contient des informations sous licence Open Government Licence – La Corporation de la ville de St. Catharines.
Ville de Toronto
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Toronto.
Ville de Welland
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Ville de Welland.
Ville de Windsor
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – The Corporation of the City of Windsor.
Ville de Winnipeg
© Ville de Winnipeg, 2022. Tous droits réservés. Toute utilisation est assujettie à l’octroi d’une licence.
Contient des informations sous licence de la Open Government Licence – Winnipeg. Les conditions de cette licence sont importantes, et si vous ne respectez pas l’une d’entre elles, les droits qui vous sont accordés en vertu de cette licence, ou de toute autre licence similaire accordée par le fournisseur d’informations, prendront fin automatiquement.
Région de York
Contient des informations du secteur public mises à disposition sous la licence de données ouvertes de la municipalité régionale de York.
Une variété de logiciels libres est utilisée pour alimenter le site Web d’ADUSearch. Veuillez consulter le document Attributions des licences de logiciels libres pour toutes les informations relatives aux licences des logiciels libres utilisés dans ADUSearch.
