La Règlementation hypothétique (RH) sur les UHA détachées est un ensemble de règlements hypothétiques sur les UHA détachées. Notre équipe a conçu la RH en consultation avec des intervenants de divers services d’urbanisme municipaux du Québec et d’experts du milieu académique, afin de modéliser le potentiel des UHA détachées dans les villes sans réglementation existante au Québec.
Les utilisateurs d’ADUSearch peuvent utiliser l’outil de cartographie de la RH pour identifier les zones où il existe un fort potentiel pour les UHA détachées, pour examiner l’impact de leur autorisation et pour envisager comment une politique sur les UHA détachées pourrait répondre aux besoins de leur communauté.
Notre équipe a conçu la RH de manière à ce qu’elle tienne compte des caractéristiques des quartiers locaux. Les exigences de la RH envers les UHA sont donc plus permissives dans les zones urbaines que dans les zones suburbaines. Pour identifier les caractéristiques des quartiers locaux, nous avons utilisé les données du recensement de 2021 pour classer les secteurs de recensement en trois typologies distinctes : urbaine, intermédiaire et suburbaine.
Les secteurs de recensement étaient considérés comme urbains s’ils présentaient les trois critères suivants :
Les secteurs de recensement étaient considérés comme suburbains s’ils répondaient aux trois critères suivants :
Les secteurs de recensement étaient considérés comme intermédiaires s’ils présentaient un mélange de critères urbains et suburbains.
La RH adapte les marges de recul, l’emplacement de l’UHA, le type de l’unité d’habitation principale requis et les marges de recul de l’unité d’habitation principale en fonction de la typologie attribuée au lot. Pour les lots de typologie suburbaine, la RH applique une couverture de lot maximale de 40 %, applique des marges de recul de l’unité d’habitation principale et des lignes de lot de 2 mètres, et limite les zones constructibles aux cours arrière et latérales. La RH exige aussi que l’unité d’habitation principale soit une maison unifamiliale afin d’identifier le lot comme convenant à une UHA détachée.
Pour les lots des typologies intermédiaires, la RH applique une couverture de lot maximale de 50 % et réduit les marges de recul de l’unité d’habitation principale de 2m et des lignes de lot à 1,5 m. Elle autorise également les logements individuels détachés. Enfin, elle permet l’installation d’une UHA détachée sur les lots dont l’unité d’habitation principale est une maison en rangée, un plex ou une maison unifamiliale.
Pour les lots de la typologie urbaine, la RH n’applique pas de couverture maximale des lots ni de marges de recul des lignes de lot. Comme dans le cas de la typologie intermédiaire, elle permet l’installation d’une UHA détachée sur les lots dont l’unité d’habitation principale est une maison en rangée, un plex ou une maison unifamiliale.
Sur la base de ces exigences en matière de construction, la RH calcule les zones constructibles pour les lots qui répondent à l’exigence du type d’habitation principale et qui se situent sous les plafonds de couverture de lot de la RH. Les lots doivent aussi se trouver à l’extérieur de toute zone de protection de l’environnement ou de risque naturel où le développement est généralement interdit, comme une plaine inondable. Enfin, la taille minimale de l’UHA dans la RH est de 30 mètres carrés. Tout lot dont la surface constructible calculée est égale ou supérieure à 30 mètres est considéré comme convenant à une UHA dans la RH.
Pour plus de détails et de contexte sur la méthodologie et l’analyse de notre RH, visitez notre page d’exportation de données pour lire notre rapport méthodologique.
