La Règlementation minimale nationale (RMN) applique un ensemble de règles de zonage peu contraignantes pour la construction d’UHA détachées sur des lots résidentiels. Notre équipe a conçu la RMN pour effectuer une analyse de base dans toutes les villes de l’outil afin de comprendre le potentiel maximal de construction d’UHA détachées dans le cadre d’une politique permissive.
Les utilisateurs d’ADUSearch peuvent explorer les résultats de l’analyse RNM dans la vue de quartier de notre outil cartographique. En comparant le nombre de lots qui conviennent à la construction d’une UHA en vertu des règlements en vigueur avec le nombre de lots appropriés dans le cadre d’un scénario RNM, la carte peut mettre en évidence les zones présentant un fort potentiel d’assouplissement des exigences et d’augmentation de l’offre de logements.
Notre équipe a conçu la RNM pour qu’elle soit adaptée aux caractéristiques des quartiers locaux. Ainsi, les exigences de la RNM en matière d’UHA détachées sont plus permissives dans les zones urbaines que dans les zones suburbaines. Pour identifier les caractéristiques des quartiers locaux, nous avons utilisé les données du recensement de 2021 pour classer les secteurs de recensement en trois typologies distinctes : urbain, intermédiaire et suburbain.
Les secteurs de recensement étaient considérés comme urbains s’ils présentaient les trois critères suivants :
Les secteurs de recensement étaient considérés comme suburbains s’ils répondaient aux trois critères suivants :
Les secteurs de recensement étaient considérés comme intermédiaires s’ils présentaient à la fois des critères urbains et suburbains.
La RNM adapte les marges de recul, l’emplacement de l’UHA, le type de l’unité d’habitation principale requis et les marges de recul de l’unité d’habitation principale en fonction de la typologie attribuée au lot. Pour les lots de typologie suburbaine, la RNM applique une couverture de terrain maximale de 60 %, des marges de recul de 1 mètre pour l’unité d’habitation principale et les lignes de lot, et limite les zones constructibles aux cours arrière et latérales. La RNM exige également que l’unité d’habitation principale soit une maison unifamiliale afin d’identifier le lot comme convenant à une UHA détachée.
Dans les typologies suburbaine et intermédiaire, la RNM applique une couverture de terrain maximale de 60 % et limite la zone constructible d’un lot aux cours arrière et latérales. La RNM impose une marge de recul arrière et latérale d’un mètre pour les lots suburbains et de 0,5 mètre pour les lots intermédiaires. Les lots urbains ne sont soumis à aucun maximum de couverture de lot ni à aucune exigence de marges de recul. La marge de recul de l’habitation principale est de 1 mètre pour tous les lots.
Sur la base de ces exigences, la RNM calcule les zones constructibles pour les lots qui se situent sous le maximum de couverture de terrain de la RNM et qui se trouvent à l’extérieur de toute zone de protection environnementale qui empêche généralement le développement – par exemple, une plaine inondable. La taille minimale d’une UHA isolée dans la RNM est de 20 mètres carrés. Tout lot dont la surface constructible calculée est égale ou supérieure à 20 mètres carrés est considéré comme convenant à une UHA isolée dans la RNM.
Pour plus de détails et d’informations sur notre analyse de la RNM, visitez notre page sur les exportations de données pour lire notre rapport méthodologique.
