La plus petite mesure géographique standard au Canada, les aires de diffusion sont dessinées pour avoir une population entre 400 et 700 personnes.
Il s’agit de la superficie de toute structure existante sur le lot qui est détachée du bâtiment principal d’habitation. Cette information se trouve dans la barre latérale de l’outil, sous « Informations sur le lot » .
L’admissibilité UHA fait référence à la prédisposition d’un lot, selon notre détermination, de convenir à la construction d’une UHA. Nous avons calculé le niveau d’admissibilité en fonction des exigences pertinentes des règlements de zonage et d’autres dispositions réglementaires externes affectant le développement de l’UHA dans une municipalité. Bien que ces exigences soient uniques pour toutes les municipalités, l’adéquation de l’UHA est généralement déterminée en considérant les facteurs suivants : le zonage, le type de bâtiment de l’UHA, la présence d’une UHA sur le lot, la présence et/ou le nombre de structures accessoires sur le lot (par exemple, un garage), la taille du lot, la taille de l’unité d’habitation principale, les restrictions de couverture du lot (pour tous les bâtiments et les bâtiments accessoires), la taille de la zone constructible de l’UHA et différents facteurs environnementaux (par exemple, la proximité de plaines inondables ou de zones de conservation).
L’admissibilité du lot à accueillir une l’UHA apparaîtra comme l’un des quatre résultats possibles en fonction de nos calculs et de notre analyse des dispositions réglementaires :
Le pourcentage de la superficie totale de la cour couverte par tous les bâtiments et structures au-dessus du niveau du sol fini. Les limites des cours arrière, latérales et avant peuvent varier d’une municipalité à l’autre. Veuillez consulter les règlements de zonage de la municipalité ou communiquer avec la municipalité pour obtenir de plus amples renseignements.
Le pourcentage de la superficie totale du lot couvert par tous les bâtiments et structures au-dessus du niveau du sol fini. Veuillez consulter les règlements de zonage de la municipalité pour savoir ce qui est inclus et ce qui ne l’est pas dans ce calcul (p. ex. les piscines, les porches non fermés, les patios, les terrasses, etc.)
Il s’agit de la couverture de lot maximale permise pour une zone ou une sous-zone donnée par la municipalité. Par exemple, une couverture de lot maximale de 40 % dans la zone R1 de la municipalité x implique que la superficie totale du lot pour l’habitation principale et tous les bâtiments accessoires ne peut dépasser 40 % de la superficie totale du lot.
Un district ou une zone dans une municipalité qui a une valeur historique ou un caractère esthétique unique. La construction ou les modifications dans ces districts peuvent être interdites ou autorisées avec des permis et des exigences spéciales. Pour les besoins de notre outil, nous ne signalons pas les propriétés situées dans les districts de conservation du patrimoine. Cependant, certains districts patrimoniaux ont été signalés (par exemple, Kitchener) à la demande directe de la municipalité.
L’emplacement du lot par rapport à son environnement physique tel que les routes, les voies, les ronds-points, etc.
Une bande de terre qui est accordée, par le biais d’une servitude ou d’un autre mécanisme, à des fins de transport. Une emprise est réservée à des fins d’entretien ou d’expansion des services existants avec l’emprise.
La distance horizontale entre les lignes de lot latérales, ou la projection des lignes de lot latérales, mesurée le long d’une ligne droite tracée perpendiculairement à la ligne médiane du lot à la marge de recul minimale requise de la cour avant.
La distance horizontale maximale entre les lignes de lot latérales parallèles. Les lignes de lot latérales non parallèles peuvent faire l’objet de calculs de largeur de lot uniques qui varient selon les municipalités. Veuillez consulter les règlements de zonage de la municipalité ou communiquer avec la municipalité pour obtenir plus de détails sur le calcul de la largeur des lots.
Un lot autre qu’un lot d’angle ayant une façade sur plus d’une rue autre qu’une ruelle. En d’autres termes, un lot qui est délimité par des rues à l’avant et à l’arrière. Les lots traversants ayant une façade sur deux rues peuvent être appelés lots à double façade.
Une habitation mobile préfabriquée ou « fabriquée en usine » contenant une unité d’habitation conçue pour être transportée sur son propre châssis ou train d’atterrissage, reliée aux services publics et conçue pour être habitée toute l’année.
Il s’agit de la distance minimale à partir d’une ligne de propriété qui est requise pour l’érection d’un nouveau bâtiment.
Par exemple, si la marge de recul latérale, arrière et de l’unité d’habitation principale pour une UHA est de 1,2 m, l’UHA doit avoir une distance d’au moins 1,2 m entre les murs de l’UHA et la ligne de lot latérale, la ligne de lot arrière et les murs de l’unité d’habitation principale.
La distance horizontale moyenne entre les lignes de lot avant et arrière, mesurée à l’intérieur des limites du lot.
La Règlementation hypothétique (RH) sur les UHA détachées (RH) est un ensemble de règlements hypothétiques sur les UHA détachées que notre équipe a conçu en consultation avec des intervenants des services d’urbanisme municipaux et des experts académiques afin de modéliser le potentiel des UHA détachées dans les villes sans réglementation existante au Québec.
Le Règlement national minimum (RNM) applique un ensemble de règles de zonage plus souples pour la construction de logements individuels sur des lots résidentiels. Notre équipe a conçu la RNM pour effectuer une analyse de base dans toutes les villes de l’outil afin de comprendre le potentiel maximal de construction de logements individuels dans le cadre d’une politique permissive.
Parfois appelées « structures secondaires », les structures accessoires sont accessoires et subordonnées à l’utilisation de l’unité d’habitation principale qui se trouve sur le même lot. La structure accessoire doit également être physiquement séparée de l’habitation principale sur le lot où les deux bâtiments sont situés.
Cet espace est calculé en configurant la marge de recul appropriée par rapport aux lignes de propriété et à l’unité d’habitation principale. Elle ne tient pas compte des structures secondaires (comme les garages détachés, les piscines et les remises), et il peut y avoir un certain chevauchement entre la zone constructible de l’UHA et ces structures. Elle ne tient pas compte non plus des restrictions relatives à la couverture du lot, mais indique simplement la zone où une UHA détachée peut être construite.
La somme de la surface totale de chaque niveau de plancher d’un bâtiment, au-dessus et au-dessous du sol, mesurée à partir de l’extérieur du mur principal de chaque niveau de plancher.
Il s’agit de l’empreinte maximale possible d’une UHA isolée d’un étage en fonction de plusieurs facteurs croisés des règlements municipaux locaux, notamment la taille maximale autorisée de l’UHA, les calculs de la surface constructible (c.-à-d. les restrictions de la couverture totale et accessoire du lot) et les dimensions du lot. Ces informations se trouvent dans la barre latérale de l’outil, sous « Informations sur le lot » .
Il s’agit de la superficie minimale au sol ou de la surface brute de plancher (SBP) d’une UHA détachée d’un étage. Il n’est pas permis de construire des UHA dont la surface brute de plancher est inférieure à la taille minimale réglementaire. Cette valeur est généralement déterminée par la municipalité ou par le code du bâtiment afin de garantir des conditions de vie sûres et appropriées aux occupants de l’UHA. Cette information se trouve dans la barre latérale de l’outil sous « Informations sur le lot ».
Une unité d’habitation supplémentaire (UHA) est un espace de vie secondaire à l’unité d’habitation principale qui comprend une cuisine et une salle de bain privées. Il peut être situé à l’intérieur de l’Unité d’habitation principale, y être rattaché ou en être complètement détaché. Bien que ces concepts puissent varier d’une juridiction à l’autre, en général, les logements accessoires situés à l’intérieur d’une unité d’habitation principale ou qui y sont rattachés peuvent également être appelés suites secondaires, appartements en sous-sol, unités d’habitation secondaires, unités d’habitation secondaires rattachées, etc. D’autre part, les logements autonomes isolés peuvent également être désignés par les termes suivants : pavillons-jardins, pavillons d’entrée, pavillons de garage, maisons à calèche, maisons de coach, appartements pour beaux-parents, etc. En général, la plupart des municipalités limitent la taille d’une UHA de manière à ce qu’elle soit plus petite que l’unité d’habitation principale et ne permettent pas que le lot soit légalement divisé ou subdivisé, car elles sont considérées comme supplémentaires ou accessoires à l’unité principale.
Sauf indication contraire, l’utilisation du terme « UHA » dans et à travers ce site Web fait référence aux UHA détachées.
Un type d’UHA qui partage au moins un mur commun avec l’unité d’habitation principale.
Un type d’UHA qui est situé dans une structure séparée sur le même lot et qui ne partage pas de murs communs avec l’unité d’habitation principale.
Le bâtiment principal sur un lot qui est utilisé à des fins d’habitation/résidentielles. Il peut s’agir, par exemple, d’une maison unifamiliale isolée, d’une maison jumelée ou d’une maison en rangée.
Un type d’UHA dans lequel l’unité supplémentaire est située à l’intérieur de l’unité d’habitation principale existante (par exemple, au sous-sol).
L’acte de catégorisation des terres par une entité dirigeante (habituellement une municipalité) en zones, où chaque zone possède un ensemble unique de règles et de règlements qui régissent l’utilisation des terres, le développement et les types de structures autorisées. Aux fins de notre outil, nous nous concentrons sur les zones résidentielles au sein des municipalités.
Unique en Ontario, les offices de protection de la nature sont des organismes locaux de gestion des bassins hydrographiques qui offrent des services et des programmes visant à protéger et à gérer les impacts sur l’eau et les autres ressources naturelles en partenariat avec tous les ordres de gouvernement, les propriétaires fonciers et de nombreuses autres organisations.
Zone d’une municipalité où les utilisations principales des lots de cette zone visent la protection de l’environnement, comme la gestion écologique, la conservation, la restauration naturelle, etc. Compte tenu de ces utilisations principales, l’aménagement de l’UHA est généralement interdit, ou seulement autorisé sous certaines conditions, dans les zones de protection de l’environnement.
Une zone qui est sujette aux inondations. Les règlements municipaux et les règlements des offices de protection de la nature limitent souvent la construction d’UHA dans ces zones ou l’autorisent moyennant des considérations et des permis spéciaux.
