L’endroit où l’on peut construire un logement supplémentaire est une question complexe qui est le plus souvent régie par des règlements locaux. La politique provinciale constitue le fondement de ces règlements basés sur le zonage et les exigences et réglementations du code du bâtiment, mais c’est souvent à la municipalité de déterminer si les logements supplémentaires sont une forme possible et viable de logement dans sa communauté.
ADUSearch tente de déterminer les endroits où les logements indépendants peuvent être construits au niveau du lot sans obstacle ni restriction importants (c’est-à-dire en vert foncé dans notre catégorisation) en fonction des règlements locaux. Nous nous penchons donc sur ces règlements et tentons de déterminer toutes les voies et passerelles potentielles qui doivent être respectées pour qu’un propriétaire puisse construire une UAD isolée. Ce processus a été conceptualisé sous la forme d’un organigramme.
Pour certaines municipalités, il s’agit d’un processus court – les logements indépendants ne sont pas autorisés, les lots sont donc indiqués en rouge. Dans de nombreux cas, ces municipalités autorisent une forme ou une autre d’UAD interne, comme les appartements en sous-sol ou les conversions garage/grenier – nous avons identifié ces types d’UAD grâce à notre système de notation des lots en jaune. La Société canadienne d’hypothèques et de logement a effectué des recherches sur les unités supplémentaires en Ontario et a estimé qu’il y en avait des dizaines de milliers dans la province.
Ceci étant dit, dans de nombreuses communautés, les terrains se retrouvent en jaune en raison des restrictions imposées par les règlements locaux, en particulier les couvertures de terrain et les exigences en matière de marge de recul. Une habitation principale légèrement surdimensionnée sur le terrain ou l’obligation pour l’UAD d’être en retrait de 3 mètres par rapport à la limite de propriété, par exemple, limitent la zone constructible et empêchent potentiellement l’aménagement d’une UAD isolée.
Nous avons également trouvé des exigences assez uniques à Airdrie AB, qui n’autorise pas les UAD isolées à moins qu’elles ne fassent partie d’un garage isolé existant. Ces terrains apparaissent en vert clair sur l’outil. Ceci étant dit, tous les règlements ne sont pas des obstacles ; certains exigent simplement un peu plus de travail. Dans de nombreuses communautés, le fait d’être situé à proximité de zones écologiquement sensibles nécessite l’obtention de permis supplémentaires auprès de la ville ou des offices de protection de la nature. À Calgary, St. Albert et Winnipeg, les logements indépendants sont autorisés, mais uniquement en tant qu’usage discrétionnaire. Cela signifie que des autorisations de planification supplémentaires peuvent être nécessaires. Ces situations et d’autres situations similaires sont codées en vert clair dans notre outil (c’est-à-dire qu’elles répondent aux exigences de base en matière de zonage et d’espace, mais qu’elles peuvent nécessiter des autorisations d’urbanisme uniques).
Nous n’avons pas pu classer chaque élément de règlement pour chaque ville. Par exemple, les exigences en matière de stationnement sont un facteur important pour de nombreux projets. Cependant, la vue à vol d’oiseau en 2D de nos données ne permettait pas de déterminer si un terrain disposait d’un nombre suffisant de places de stationnement, c’est pourquoi nous avons fait de cet aspect une interface pilotée par l’utilisateur. D’autres règlements, tels que la protection des arbres matures existants, la conservation des bâtiments patrimoniaux et les règlements relatifs au code de la construction, peuvent également entrer en ligne de compte lors de la planification d’un projet d’unité de logement familial, mais ils ne peuvent pas être classés dans le champ d’application de l’outil. Par conséquent, nous avons établi une liste (non exhaustive) de considérations auxquelles un propriétaire peut être amené à réfléchir lorsqu’il cherche à savoir si sa propriété peut ou non accueillir une unité de logement familial.
L’onglet « Prochaines étapes » de chaque page de carte municipale fournit des liens qui dirigent les utilisateurs vers le service d’urbanisme approprié où, dans de nombreux cas, la municipalité dispose de plus d’informations sur ses réglementations et ses exigences en matière de logements familiaux.
